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D'or et de Vins, Société par actions simplifiée au capital social de 1000€ dont le siège social est
situé à Paris au 3 rue becquerel 75018. L'entreprise a pour représentants légaux Monsieur Michel
Lannou (Président) et Quentin Jamrozik (Directeur Général), elle est enregistrée au Registre du
Commerce et des Sociétés de Paris B sous le numéro 850 791 377.
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D’OR ET DE VINS sur sa boutique en ligne via le site internet www.Doretdevins.com.com ou par téléphone. Pour connaître les
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une commande, sur « Conditions Générales de Vente ».
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l’adhésion entière et sans restriction du client D’OR ET DE VINS aux différentes clauses présentées
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être accepté, sans cela ces conditions ainsi présentées sont soumises de plein droit dans les
relations contractuelles existantes entre le Client et la société D’OR ET DE VINS.
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morales types sociétés, groupes, cavistes sous certaines conditions.
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VINS.com.
Le client se constitue un panier en choisissant le nombre de produits qu’il
désire. Une fois sa sélection effectuée, le client valide son panier et son mode de paiement.
Après avoir accepté les CGV, les commandes deviennent définitives lorsqu’elles sont validées
par le règlement des produits.
Le service des vérifications de D’OR ET DE VINS est en droit
d’exiger auprès du client des justificatifs d’identité et de domicile (extrait K-bis, numéro de TVA
intracommunautaire pour les personnes morales) pour valider la commande. En cas de refus de la part
du client ou de non-conformité des pièces, D’OR ET DE VINS peut refuser et annuler la commande. De
son côté, si le client ne veut pas se soumettre à ce contrôle, cela peut annuler la
commande.
Conformément aux termes de la loi n°80 336 du 1er mai 1980, relative à la réserve
de propriété, les produits restent la propriété de D’OR ET DE VINS jusqu’au règlement intégral des
factures.
Le client devient propriétaire et responsable des articles dès la livraison, le
transfert de possession valant transfert de risques.
Le règlement des produits peut se faire par chèque, virement, Paypal,
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Les prix indiqués sont en Euro. Si un prix devait figurer dans une autre monnaie, ce montant n’aurait
qu’une valeur purement indicative. Les prix des frais divers sont ceux indiqués lors de la commande
(frais de port, frais d’emballage, …).
Les prix des Produits commandés par l’intermédiaire du
Site sont ceux indiqués sur la fiche de chaque Produit. Ces prix s’entendent toutes taxes
comprises.
En cas de rupture de stock sur un produit commandé, VINATIS s’engage à tenir informé dans les
meilleurs délais et proposera à son client différentes alternatives :
-Le remplacement du
produit en rupture de stock par le millésime suivant ou par un produit équivalent ou de qualité
supérieure dans les mêmes conditions tarifaires.
-Le remboursement du ou des produits
indisponibles ou de l’intégralité de la commande selon le choix du client.
Dans le cas
d’une rupture temporaire, le client se verra proposer le choix de patienter jusqu’à la date du
réapprovisionnement qui lui sera indiquée. Le client aura la possibilité d’accepter et d’attendre
pour recevoir l’ensemble de sa commande, demander l’annulation partielle ou intégrale de sa
commande.
La Livraison en 48h à domicile est facturée 14,90€ et est offerte à partir de 199€ d’achat.
La
Livraison en point (entre 3 et 7 jours) est facturée 12,90€ et est offerte à partir de 199€ d’achat.
Le Client est tenu de vérifier attentivement l’état et la conformité des Produits livrés lors de la livraison. Il peut alors soit accepter la Commande si celle-ci lui semble conforme, soit refuser la Commande si celle-ci est non conforme (bouteilles cassées).
En cas de refus d’une Commande par le Client au moment de la livraison ou de retour en raison d’une
altération de la qualité du ou des Produits constatés à la dégustation , il appartiendra au Client
d’en informer la société D’OR ET DE VINS par voie postale ou par e-mail aux adresses suivantes
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Service Client,
3 RUE BECQUEREL, 75018
Paris
Contact@doretdevins.com
En tout état de cause, le Client devra prendre soin
d’indiquer clairement dans le courrier ou l’e-mail, l’ensemble des informations demandées ainsi que
les raisons précises justifiant le retour ou le refus de la Commande, sauf dans le cas d’une simple
rétractation intervenue dans les quatorze jours après la commande.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le
transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.
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droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au
moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier
électronique).
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de panique, nous sommes là pour vous aider.
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